Association de Défense du Clos d'Ambert - ADCA - B.P. 17 - 93161 Noisy-le-Grand Cedex

La vérité sur l’aménagement du terrain du Clos d’Ambert

La vérité sur l’aménagement du terrain du Marnois - Clos d’Ambert

 

 

 

Le projet d’aménagement Kaufman & Broad, oublié par la mairie ?

 

A la page 15 du numéro 184 de Noisy Magasine (juillet – août 2012) figure un article intitulé « Un éco-quartier modèle au Clos d’Ambert ». Ce même article a été repris dans la newsletter disponible sur le site Internet de la mairie de Noisy-le-Grand. Cependant, cet article omet de très nombreux éléments très importants et en ajoute d’autres tout aussi significatifs et qui changent radicalement le projet d’aménagement du terrain du Manois - Clos d’Ambert tel qu’il avait été présenté il y a maintenant plus de 4 ans en juin 2008.

 

En effet, il est écrit que sur le terrain du Marnois – Clos d’Ambert (superficie de 69 331 m², soit moins de 7 hectares), Epamarne avait prévu d’y construire un hôpital. Le projet ayant été abandonné, la mairie décide d’acquérir ce terrain pour y construire 1200 logements. Ce que le maire a omis de dire c’est qu’entre le projet de l’hôpital et le projet d’aménagement proposé par la mairie, qui a été rejeté à de nombreuses reprises par les habitants du quartier du Marnois – Clos d’Ambert et ses environs et d’autres noiséens de quartiers différents, il y a eu un autre projet qui, lui, faisait l’unanimité et qui mettait en valeur la zone pavillonnaire du Mamois en liaison avec celle du centre-ville et qui en était l’extension.

 

Ce projet d’aménagement est celui de Kaufman & Broad [validé par Epamarne] (milieu des années 90) qui prévoyait la construction de 480 logements au total dont la très grande et large majorité était des pavillons et maisons de ville afin d’être en harmonie avec le paysage urbain existant, puisque le terrain du Marnois – Clos d’Ambert se situe en plein cœur de la zone pavillonnaire. Il était également prévu la construction de petits collectifs de 3 à 4 niveaux face à l’immeuble situé rue de Malnoue.

 

Par ailleurs, l’omission du projet Kaufman & Broad n’est probablement pas un hasard. En effet, au cours d’une des réunions publiques présentant le nouveau PLU de Noisy-le-Grand en novembre / décembre 2010, le maire avait fait la même omission et, c’est grâce aux membres de l’ADCA, qui avaient alors pris la parole, que la vérité a été rétablie puisqu’ils ont montré devant tout l’oratoire le projet d’aménagement du terrain du Marnois tamponné et donc validé par la mairie de Noisy-le-Grand. Pour le voir, cliquez sur le lien Projet KAUFMAN.pdf.

 

Aussi, l’article de Noisy Magasine mentionne que la mairie a acheté le terrain du Marnois – Clos d’Ambert en 2007. Là encore, ce n’est pas tout à fait vrai. En octobre 2007, c’est le mois au cours duquel un protocole foncier a été signé par Epamarne, l’Etat de la commune de Noisy-le-Grand et prévoyant le consentement d’Epamarne et de l’Etat à céder le terrain du Marnois – Clos d’Ambert. L’acte d’acquisition du terrain a été signé quant à lui en juin 2009, soit 21 mois plus tard.

 

Autres précisions, le maire a signé ce protocole foncier en 2007 sans consulter les noiséens et il avait déjà en tête le projet de construire 1200 logements sur le terrain du Marnois – Clos d’Ambert, annulant ainsi le projet Kaufman & Broad. Ni Epamarne, ni l’Etat n’ont donc pas imposé un projet d’aménagement de 1200 logements à la commune de Noisy-le-Grand, mais c’est la commune de Noisy-le-Grand, représentée par le maire, qui a présenté son projet d’aménagement de 1200 logements (page 4 du protocole foncier du 29 octobre 2007). Egalement, et selon les documents qui ont été portés à notre connaissance, l’acte d’acquisition du terrain a été signé en violation avec les conditions suspensives prévues contenues dans le protocole foncier, puis dans les deux avenants à ce protocole. En effet, il est indiquée que le protocole et ses avenants ne peuvent s’appliquer tant que le recours du le PLU de Noisy-le-Grand n’est pas purgé. Or, le recours sur le PLU a été purgé en juin 2010 et le recours sur la modification du PLU a lui été purgé en février 2011, alors que l’acte authentique a lui été signé en juin 2009.

 

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU)

 

Toujours selon l’article de Noisy Magasine, le projet d’aménagement du terrain du Marnois – Clos d’Ambert souhaité par la mairie aurait été retardé par l’annulation du plan local d’urbanisme en 2010. Il est vrai que plusieurs associations de défense de quartier avaient fait un recours contre le PLU de Noisy en 2007 et qu’en juin 2010, le tribunal administratif de Cergy Pontoise a rendu une décision annulant le PLU de Noisy-le-Grand. Cela signifie donc bien que le recours était engagé bien avant 2010 et que la délibération rendue par le tribunal administratif de Cergy était loin de donner une validation au PLU et à ses nombreux projets d’aménagement puisque le PLU de la commune est tombé suite à cette décision. Aussi, l’ADCA avait également fait un recours en janvier 2009 auprès du tribunal administratif de Cergy Pontoise afin d’annuler la délibération du Conseil Municipal de Noisy-le-Grand n°274 du 27 novembre 2008, qui portait sur la modification du plan local d’urbanisme et qui permettait notamment la réalisation d’un projet d’aménagement de 1200 logements sur le terrain du Clos d’Ambert (environ 7 hectares) situé au cœur du quartier pavillonnaire du Marnois (Noisy Centre). Finalement, c’est le tribunal administratif de Montreuil qui a rendu sa délibération en février 2011 et qui a permis à l’ADCA de remporter cette victoire.

 

Seulement, le maire n’est pas au bout de ses peines et ceci par sa seule volonté. En effet, suite aux délibérations des tribunaux administratifs de Cergy et de Montreuil et à l’annulation du PLU de Noisy-le-Grand et de ses modifications, le maire a décidé de faire un nouveau PLU. Malgré la très forte mobilisation des noiséens contre ce nouveau PLU et malgré les exhortations et réserves du commissaire enquêteur, le conseil municipal du 16 novembre 2011 a tout de même adopté le nouveau PLU de la commune. Le maire a préféré ignorer l’avis et la très forte opposition des 3492 noiséens qui ont émis un avis défavorable au nouveau PLU lors de l’enquête publique portant sur le projet du nouveau PLU de Noisy-le-Grand. Pour rappel, seuls 156 avis favorables ont été recensés par le commissaire enquêteur au cours de cette même enquête publique. Selon ce que plusieurs membres de l’ADCA ont constaté, et confirmé dans le rapport du Commissaire enquêteur, la plupart des 156 avis favorables provenaient des conseillers municipaux de la majorité et très peu d’habitants, qui ne sont pas concernés par les projets d’aménagement contenus dans le nouveau PLU puisqu’ils vivent dans d’autres quartiers.

 

Pour rappel également, si 3492 noiséens se sont opposés au projet du nouveau PLU, soit près de 96% des personnes exprimées lors de l’enquête publique, ce n’est pas pour rien. C’est uniquement parce que le nouveau texte du PLU reprenait ceux de l’ancien en pire, ce qui aggravait les conséquences désastreuses sur les différents quartiers touchés, presque tous à Noisy. Pour plus d’informations, nous vous invitons à relire nos articles sur ce sujet.

 

Les recours de l’ADCA

 

Suite à l’adoption du nouveau PLU, l’ADCA a fait 2 recours gracieux en décembre 2011, puis en février 2012 pour trouver un terrain d’entente entre d’un côté la mairie et de l’autre les habitants du quartier du Marnois – Clos d’Ambert et ses environs. Un des recours gracieux était adressé au maire de Noisy-le-Grand, qui a formulé une réponse négative après environ 2 mois de silence, l’autre recours était adressé au Préfet de Seine Saint-Denis et nous a simplement informés que notre recours avait été transmis au service compétent. Depuis, nous n’avons eu aucune nouvelle.

N’ayant plus d’autre choix que le recours juridique et suite à une réunion extraordinaire des membres du bureau et du conseil consultatif, l’ADCA a décidé d’entamer une procédure contre le nouveau PLU de Noisy-le-Grand afin de faire comprendre à notre maire que ce n’est pas lui seul qui décide de l’avenir de notre commune, mais que ce sont les noiséens eux-mêmes qui peuvent le faire, ce sont ces 3492 noiséens conscients des dangers que représentent ce nouveau PLU, qui ont l’avenir de Noisy entre leurs mains. Il ne doit pas oublier que son rôle est d’être au service des noiséens et non le contraire. L’ADCA lui a tendu la main à plusieurs reprises mais il préfère nous ignorer pensant qu’en nous ignorant nous n’existerons plus.

 

Le projet d’aménagement du terrain du Clos d’Ambert est donc toujours bloqué puisque l’ADCA a rempli ses obligations envers ses adhérents et les habitants de notre quartier et ses environs qui nous ont fait confiance et met tout en œuvre pour remplir sa mission : défendre les intérêts des habitants du quartier du Marnois – Clos d’Ambert et ses environs.

 

 

Les réunions en juin 2008

 

 

L’article de Noisy Magasine évoque également la période de juin 2008 en indiquant qu’il y a eu une concertation avec les habitants, ce qui est totalement faux. En effet, en juin 2008, il s’est tenu 2 réunions publiques au cours desquelles des noiséens, et bien entendu parmi eux se trouvaient des habitants du Marnois – Clos d’Ambert, qui ont manifesté leur mécontentement face au projet d’aménagement du terrain du Clos d’Ambert, qui a été imposé par le maire et prévoyait la construction de 1200 logements.

 

La première réunion était une réunion d’information, qui exposait 3 projets d’aménagement différenciés principalement par l’emplacement du jardin public. Les noiséens avaient moins de deux semaines pour « choisir » entre ces 3 projets. Cependant, entre les deux réunions, le Comité « Pour une harmonisation du Clos d’Ambert » avait rassemblé 152 signatures de familles du quartier pavillonnaire du Marnois – Clos d’Ambert opposées aux 3 projets et faisant une contre-proposition motivée et argumentée.

 

Au cours de la seconde réunion en juin 2008, le ton est monté entre la mairie et les habitants du quartier du Marnois-Clos d’Ambert, venus plus nombreux qu’à la première réunion et alertés grâce à la pétition du Comité « Pour une harmonisation du Clos d’Ambert ». Comme à son habitude, le maire avait fait la sourde oreille et a ignoré leurs avis. Au lieu de voir la vérité, il préfère parler de « concertation efficace » alors que cela ne correspondait pas du tout à une concertation, ne de près, ni de loin. La définition d’une concertation est de se mettre d’accord pour agir ensemble et négocier pour arriver à un compromis. Ni en juin 2008, ni à aucun autre moment depuis toutes ces années et à ce jour, il n’y a eu de concertation entre la mairie et les noiséens. D’ailleurs, c’est la raison pour laquelle, quelques jours plus tard, le 30 juin 2008, l’Association de Défense du Clos d’Ambert (ADCA) a vu le jour et que nous nous battons depuis toutes ces années. Si la mairie s’était mise autour de la table des négociations, nous n’en saurions pas là aujourd’hui.

 

Pour rappel, vous pouvez lire notre article « Projet d’aménagement au Clos d’Ambert », qui vous donnera davantage de précisions et voir les photos qui montrent le courrier accompagnant la pétition du Comité « Pour une harmonisation du Clos d’Ambert » et les croquis des contre-propositions.

 

Les changements relatifs au projet d’aménagement du terrain du Clos d’Ambert

 

Toujours selon l’article de Noisy Magasine, il est prévu une « mixité des logements un tiers d’entre eux seront en accession libre, un tiers en accession à prix maîtrisé et un tiers en logement social ». Le projet d’aménagement prévoyaient la construction d'un ensemble bâti de 1200 logements répartis sur des immeubles (R + 4 + C), dont 35% de logements locatifs sociaux, 40% d'accès à la propriété à taux 0% et 25% de ventes libres (soit environ 4000 à 5000 personnes). Cependant, pour présenter les choses clairement, le projet d’aménagement présenté dans l’article de Noisy Magasine indique qu’il y aura 66.67% de logements en quelques sortes sociaux dont la moitié en locatif et l’autre moitié en accession. En effet, dans l’article de Noisy Magasine, l’accession à prix maîtrisé vient en remplacement de l’accession à la propriété à taux 0% alors même que le PTZ+ existe toujours dans le neuf. Voilà un nouveau changement au projet d’aménagement porté par la mairie initialement.

 

Le maire affirme « Dans l’éco-quartier du Clos d’Ambert, les espaces publics et les équipements de proximité représenteront la moitié de la superficie totale du projet ». Cela représente un autre changement par rapport à ce qui avait été prévu initialement et, notamment dans le dossier de création de la ZAC du Clos d’Ambert. Ce changement induit très probablement une augmentation de la hauteur des immeubles puisqu’il est toujours prévu 1200 logements sur le terrain du Marnois – Clos d’Ambert et que la superficie des constructions a été divisée par deux.

 

Dans le dossier de la création de la ZAC du Clos d’Ambert, ainsi que dans le projet d’aménagement présenté par la mairie en juin 2008, il était prévu la construction d’une crèche pouvant accueillir 30 lits dans la rue de Reims. Aujourd’hui, l’article de Noisy Magasine nous dévoile qu’il est prévu la construction d’un groupe scolaire de 16 classes. Par quel miracle est-on passé d’une crèche de 30 lits à la construction d’un groupe scolaire de 16 classes, nous ne saurions le dire !

 

Mais que va devenir le groupe scolaire du Clos d’Ambert, actuellement situé dans la rue Fajol ? Va-t-il est détruit afin d’y construire des immeubles ?

 

Grâce à cet article, nous apprenons également la construction d’une supérette et d’un tabac-presse sur le terrain du Marnois – Clos d’Ambert. Ces deux commerces supplémentaires n’étaient pas non plus prévus dans le projet d’aménagement présenté par la mairie en juin 2008, ni dans le dossier de la création de la ZAC du Clos d’Ambert. Nous ne sommes pas opposés aux commerces pour l’intérêt des habitants du quartier du Marnois – Clos d’Ambert et ses environs, mais à la condition que le nombre de logements soit divisé par trois puisque la superficie du terrain dédiée aux logements à fortement diminuée. Notre souhait et notre combat est d’éviter à tout prix que notre quartier se dégrade et devienne un quartier difficile en raison de l’hyper densification.

 

C’est donc grâce à cet article dans Noisy magasine que nous apprenons des changements significatifs par rapport au dossier de création de la ZAC du Clos d’Ambert, qui a été créée en mai 2009, alors que ce même article indique que c’est suite aux réunions de juin 2008 que ces adaptations du projet d’aménagement ont eu lieues. Si c’était vrai, comment se fait-il que le dossier de la création de la ZAC du Clos d’Ambert n’ai pas pris en compte ces changements et que miraculeusement les noiséens les découvrent en juillet 2012 dans Noisy Magasine, soit plus de 4 ans après les réunions publiques de juin 2008. Rappelons que la ZAC du Clos d’Ambert a été créée sans aucune concertation avec les noiséens. Mais le maire se sert des deux réunions publiques de juin 2008 et relatives à la présentation du projet d’aménagement de 1200 logements sur le terrain du Marnois – Clos d’Ambert imposé par lui, qui a été rejeté par les noiséens à cette époque (voir les articles sur le blog), pour affirmer qu’il y a bien eu concertation avant de créer la ZAC du Clos d’Ambert.

 

Tous ces changements viennent s’ajouter à ce qui avait déjà été prévu et qui avait déjà été rejeté de très nombreuses fois par les noiséens et des habitants du quartier Marnois – Clos d’Ambert. Jusqu’à quand la mairie va jouer la politique de l’autruche et faire comme si tous les habitants du Marnois – Clos d’Ambert sont ravis de voir leur quartier se détruire en plein cœur par des immeubles qui viennent éventrer la zone pavillonnaire.

 

Lorsque le maire souligne que la moitié de la superficie totale du projet sera occupée par les espaces publics et les équipements de proximité, il annonce simplement que des modifications du PLU avec l’assimilation de ces nouveaux éléments dans le projet d’aménagements du terrain du Marnois - Clos d’Ambert sont à venir, ainsi que l’augmentation de la hauteur des immeubles qui y seront construits.

 

Tenez-vous donc prêt à agir car la prochaine enquête publique aura lieu à l’automne 2012 selon l’article de Noisy Magasine et sera suivi d’autres enquêtes publiques (l’article n’en précise pas le nombre).

 

Votre avenir et celui du quartier du Marnois - Clos d’Ambert est entre vos mains. Seuls votre très forte mobilisation et votre motivation nous permettront de poursuivre nos actions afin de défendre vos intérêts au mieux.

 

L’arnaque

 

Si nous faisons un bon 21 ans plus tôt, en 1991, monsieur Michel Pajon, en qualité de Conseiller municipal dans l’opposition, était contre le bétonnage de Noisy-le-Grand et avait alors écrit « Quand on se souvient que F.RICHARD s’est faite élire sur le slogan « Halte au béton » et que l’on regarde le Noisy d’aujourd’hui, on peut se demander si nous n’avons pas tous été collectivement les victimes d’une arnaque » (pour lire le communiqué de monsieur Michel Pajon, cliquez sur le lien Le noiseen socialiste Dec 1991.pdf), sachant, qu’à l’époque, notre commune n’était pas aussi bétonnée que de nos jours. L’ironie est qu’aujourd’hui, « on peut se demander si nous n’avons pas tous été collectivement les victimes d’une arnaque » puisque le maire a fait du bétonnage de Noisy une de ses priorités.

 

En effet, le maire préfère s’attacher aux nombreux projets d’aménagements dans notre commune que sur des sujets qui touchent les noiséens tels que la circulation difficile dans Noisy en raison des embouteillages en centre-ville et aux sorties de la commune, les problèmes de stationnement, qui sont peu nombreux et presque tous payants, la lutte contre l’hyper densification dans certains quartiers et des dérives que cela entraîne, notamment en termes d’insécurité pour les noiséens et les passants, des trottoirs inexistants ou trop étroits et des trous dans certaines rues, plus particulièrement dans le quartier du Marnois – Clos d’Ambert, etc.

Notre argent n’est malheureusement pas utilisé pour toutes ces choses et pour le bien de noiséens mais il est investi dans les nombreuses acquisitions foncières effectuées par la commune. Nous voulons un maire qui nous défende et qui rend service aux noiséens, pas un maire qui nous vend aux promoteurs.

 

Les habitants de notre quartier et ses environs, ainsi que de nombreux autres noiséens, ont rejeté à de nombreuses reprises le projet d’aménagement de 1200 logements sur le terrain du Marnois – Clos d’Ambert avec une superficie d’un peu moins de 7 hectares. Alors, par quel miracle vont-ils accepter un projet d’aménagement de 1200 logements sur moins de 3.5 hectares ?

 

 

 

Juillet 2012



12/08/2012

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